Tachygraphe : Qu'est-ce que c'est et comment fonctionne-t-il aux Pays-Bas ?
Aux Pays-Bas, un tachygraphe numérique est obligatoire pour les poids lourds, les bus et les véhicules utilitaires légers dans le transport professionnel de marchandises. Mais qu'est-ce qu'un tachygraphe exactement et comment fonctionne-t-il ? Dans ce blog, nous vous l'expliquons.
Qu'est-ce qu'un tachygraphe ?
Un tachygraphe est un appareil qui enregistre les temps de conduite et de repos, la distance parcourue et la vitesse des conducteurs. Cet appareil est installé dans le véhicule et assure la sécurité routière.
Quand le tachygraphe est-il obligatoire ?
Le tachygraphe est obligatoire pour :
- Les bus et autocars transportant plus de 8 passagers (hors conducteur)
- Les véhicules utilitaires lourds d'un poids maximal supérieur à 3 500 kg (poids à vide + charge maximale)
Pour un camping-car ou une caravane (transport non commercial de passagers), le tachygraphe n'est pas obligatoire.
Exemptions de tachygraphe
Tous les conducteurs de camions ne sont pas tenus d'utiliser un tachygraphe. Il existe des exemptions nationales et des exemptions internationales. Vous ne pouvez pas demander une telle exemption, mais lors d'un contrôle, vous devez pouvoir prouver que vous remplissez les conditions.
Le tachygraphe intelligent
Il existe désormais plusieurs versions du tachygraphe. Après le tachygraphe numérique – qui enregistre les temps de conduite et de repos, la distance parcourue et la vitesse des conducteurs – le tachygraphe intelligent (Smart Tacho 1) est devenu obligatoire en juin 2019. Le tachygraphe intelligent possède encore plus de fonctions que le tachygraphe numérique. Par exemple, les inspecteurs peuvent lire ce tachygraphe à distance sans arrêter le véhicule. Les lieux de départ et d'arrivée sont également enregistrés.
Il a maintenant été décidé que les véhicules nouvellement immatriculés devront être équipés de la deuxième génération de tachygraphe intelligent (Smart Tacho 2) à partir du 1er janvier 2025. Celui-ci permet le suivi de la position du véhicule. Le chargement, le déchargement et le passage des frontières sont également enregistrés automatiquement. Un tachygraphe analogique sera alors interdit, tout comme le Smart Tacho 1.
Cartes pour le tachygraphe
- En tant qu'entrepreneur dans le secteur du transport, vous avez besoin d'une carte entreprise et devez tenir votre propre administration des heures de travail. Une carte entreprise est valable 5 ans et fonctionne pour tous les véhicules qui y sont liés.
- En tant que conducteur, vous avez besoin d'une carte conducteur. Celle-ci enregistre les temps de travail et de repos que le tachygraphe enregistre et est valable 5 ans.
- Un conducteur qui ne vient pas d'un pays de l'UE/EEE a besoin d'une carte conducteur temporaire. Celle-ci comporte également une photo d'identité et sert de pièce d'identité. De plus, la carte donne accès au tachygraphe numérique. La carte conducteur temporaire est valable maximum 185 jours et ne peut pas être prolongée.
- L'installateur du tachygraphe numérique doit avoir une carte atelier pour installer et réparer l'appareil. Celle-ci est valable 1 an.
Les symboles du tachygraphe
Il existe de nombreux symboles différents pour le tachygraphe. Les plus importants sont listés ci-dessous :
Conduite
Ce symbole est utilisé lorsque le véhicule est en mouvement et indique depuis combien de temps le conducteur est au volant.
Autres tâches
Le conducteur ne conduit pas mais effectue d'autres tâches, comme le chargement et le déchargement.
Disponible
Le conducteur ne travaille pas mais est en attente.
Pause
Ce symbole indique le temps de repos.
Réglage de l'heure du tachygraphe
L'heure du tachygraphe est généralement synchronisée avec le temps UTC (Temps Universel Coordonné). Cependant, il peut être nécessaire d'ajuster l'heure manuellement, notamment lors du passage à l'heure d'été (+ 1 heure) et à l'heure d'hiver (- 1 heure). Ceci est légalement requis pour garantir que toutes les données correspondent à l'heure locale.
Lecture des données du tachygraphe
En tant qu'employeur, vous devez télécharger les données d'une carte conducteur tous les 28 jours et les copier sur un ordinateur de l'entreprise. Les employeurs doivent conserver ces données pendant 1 an.
L'Inspection de l'Environnement et des Transports néerlandaise (ILT) utilise le tachygraphe pour vérifier si les conducteurs respectent la réglementation sur les temps de conduite et de repos. Ils lisent les données de la carte tachygraphe. Ces données sont ensuite stockées sur l'ordinateur de l'inspecteur. Elles restent également stockées sur la carte conducteur.
